Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIMAT
Sculfort - Machines-outils

Numéro de dépôt :
9022
Date de dépôt :
22/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FACIMAT

Déposée le 22 mars 1976 par Sculfort - Machines-outils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sculfort - Machines-outils domicilié(e) (soc. an.), 13, rue du Progrès, Maubeuge (Nord). - France.

La marque FACIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FACIMAT est expirée depuis le 22 mars 1986.

Sculfort - Machines-outils a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCAP


Sculfort - Machines-outils - (soc. an.), 13, rue du Progrès, Maubeuge (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Machines-outils, en particulier un tour à surfacer, à copier et à outils multiples, monobroche.